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Si vous utilisez des produits chimiques, vous êtes concernés par le règlement CLP (règlement sur la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits chimiques).

La 1^ère échéance de ce règlement approche : à partir du 1^er décembre 2010, la classification et l’étiquetage des substances devra se faire selon ces nouvelles règles (nouveaux pictogrammes, …).

Les connaissez-vous ? Savez-vous les appliquer ?

Pour vous aider, nous vous proposons d’assister à notre prochaine formation, le mardi 14 septembre 2010.

Cette formation vous permettra notamment d’identifier les différences entre le système actuel et le règlement CLP (classes & catégories de dangers, critères de classification & étiquetage).
Nous y aborderons également ensemble l’articulation du CLP avec REACH, les FDS, les impacts de ce nouveau règlement, …
Des études de cas ainsi que des exemples de mise en place seront aussi présentés.

Pour plus d’information : programme de la formation.

Vous pouvez également nous contacter à l’adresse : contact@reach-office.eu.

L’Afsset a chargé les sociétés ALCIMED, NEODYME et RESCOLL de mener une étude sur les utilisations de plusieurs substances cancérogènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction (CMR) et l’identification d’industriels producteurs, utilisateurs ou formulateurs.
Il ne s’agit à ce stade que d’un premier contact visant à faire un état des lieux sur les filières d’utilisation de ces substances. L’Afsset sera amenée à recontacter directement les industriels au cours de l’année 2010, afin d’obtenir des informations complémentaires sur les possibilités de substitution de ces substances.
Les produits chimiques (substances seules ou en mélange) peuvent présenter divers effets nocifs pour la santé humaine. Certaines substances sont particulièrement préoccupantes et font l’objet d’un classement dans une catégorie dite « CMR ».
Ce classement est régulièrement mis à jour en fonction de l’évolution des connaissances.
Les substances « CMR » sont soumises à des réglementations dans le domaine du travail (utilisation, protection et surveillance du travailleur) et la priorité en terme de prévention est leur remplacement par des produits ou des procédés moins dangereux : c’est ce que l’on appelle la substitution.
Au sens de l’article R 4411-6 du code du travail, sont considérés comme agents CMR toutes substances ou toutes préparations :
Cancérogènes (C) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence.
ou/et
Mutagènes (M) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.
ou/et
Toxiques pour la reproduction (R) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d’effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.

Pour plus d’infos : ml.sene@rescoll.fr

Le présent projet a pour objectif la mise à disposition des PME d’une agence régionale qui leur permette de trouver en un même endroit l’ensemble des prestations nécessaires à la mise en place de REACH dans leurs entreprises : c’est la création de la REACH Office.
L’expérience montre qu’une grande majorité de PME est concernée, en fonction de leurs activités mais également de leur supply chain. Une entreprise qui est simplement importatrice peut se retrouver dans la situation d’être obligée d’enregistrer et passer ainsi d’un rôle d’utilisateur final à un rôle de producteur au sens de REACH (cas déjà décelé lors des audits réalisés par RESCOLL).

Les PME ciblées au sens de REACH sont :
Utilisateurs Finaux : afin de les orienter et assurer leur supply chain
Producteurs : afin de les soutenir durant les étapes de pré-enregistrement et enregistrement, CSA/CSR et services de tierce partie.
Importateurs : afin de les soutenir durant les étapes de pré-enregistrement et enregistrement quand cela s’avère nécessaire, CSA/CSR et services de représentant exclusif.

Pour plus d’infos : www.reach-office.eu et   Plaquette_Reach_Office

Si vous pensez être concerné et vous souhaitez un conseil, contactez :

Marie-Laure à  sene@reach-office.eu

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Organisé dans le cadre des Rencontres de la Cosmetic Valley en partenariat avec le Congrès Parfums & Cosmétiques, REACH Meetings 2009 s’inscrit comme les 1ères rencontres européennes des acteurs impactés par la réglementation européenne REACH (Regulation Registration, Evaluation and Authorisation of Chemicals).
RESCOLL, acteur majeur de la substitution et expert du règlement REACH, a participé à ces rencontres. Les industriels ont pu tout particulièrement apprécier l’expertise de Rescoll et de sa Reach-Office dans les domaines de la réalisation de tests divers, de la détection et analyse quanti-qualitative des composés SVHC, mais aussi de la substitution et reformulation.

Pour plus d’infos : www.reach-office.eu

Contact : stephanie.arigoni@rescoll.fr

Selon la réglementation européenne, le formaldéhyde est classé «cancérogène de catégorie 3» (préoccupant pour l’homme en raison d’effets CMR possibles mais les informations disponibles sont insuffisantes pour le classer dans la catégorie 2). Toutefois, une révision de ce classement est en cours de discussion au niveau européen.
Afin d’anticiper la réglementation européenne, la France a durci les obligations vis-à-vis du formaldéhyde.
Les applications du formol en industrie sont nombreuses et pour certaines, des substituants ont pu être trouvés.
Le formol est l’un des constituants majoritaires des résines de type urée-formol (UF) et mélamine-urée-formol (MUF) actuellement employées comme liants pour la fabrication de panneaux de particules.  Malgré les nombreuses démarches lancées par les fabricants de ce type de résines et par les utilisateurs (recherche d’une diminution du taux de formol, principalement et utilisation d’autres résines – type PUR, par exemple – bien plus chères et peut-être aussi dangereuses …), aucune réponse industrielle à ce problème ne semble voir le jour.
En parallèle à d’autres démarches plus académiques, les industriels aquitains concernés ont souhaité lancer une réflexion dont le but est de connaître le traitement de ce problème par d’autres industriels ailleurs dans le monde.
Représentés par leur syndicat professionnel, l’UIPP et avec le soutien financier de la DRIRE Aquitaine, les panneautiers aquitains ont confié une étude à RESCOLL afin d’obtenir des réponses utilisables sur le court et moyen terme.
La restitution de cette étude aura lieu le 4 Novembre prochain.
Si vous êtes concernés par le sujet, veuillez télécharger l’invitation pour cette restitution : Restitution FORMOL FREE

Pour plus d’infos, contacter Marie Laure SENE : ml.sene@rescoll.fr

Le règlement (CE) n° 1272/2008 (classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges), encore appelé « règlement CLP » (CLP : Classification, Labelling and Packaging), permet la mise en application, dans l’UE, du SGH (Système Général Harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques – ensemble de recommandations internationales adoptées par le Conseil économique et social des Nations unies).

Ce règlement définit de nouvelles règles de classification, d’emballage et d’étiquetage. Les principaux changements concernent les classes et catégories de dangers, les critères de classification, les éléments d’étiquetage (pictogrammes, …). Lire la suite »« Reduire