Avec RESCOLL, innovez et bénéficiez du Crédit d’Impôt Recherche !!
Rescoll’Blog / 26 janvier 2010
Les dépenses relatives à des travaux de recherche et de développement (R&D) sous-traités à RESCOLL sont éligibles au crédit d’impôt recherche (CIR).
RESCOLL (www.rescoll.fr) est en effet agréé par le ministère de la Recherche depuis plus de 10 ans.
Le CIR a pour objectif de soutenir les entreprises dans leurs efforts de recherche et de développement. Il se traduit parune mesure fiscale : un crédit d’impôt déductible de l’impôt sur le revenu ou sur les sociétés.
Les bénéficiaires potentiels sont les entreprises industrielles, commerciales et agricoles soumises à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux.
L’entreprise bénéficiaire peut déduire 30 % de son volume de dépenses de R&D jusqu’à 100 M€ et 5 % au delà.
De plus, lorsqu’elle bénéficie pour la première fois du dispositif, cette déduction atteindra 50 % de ces mêmes dépenses, la première année et 40 % la seconde année.
Pour plus d’informations sur le CIR :
http://www.enseignementsup-recherche.
