Rescoll intervient sur les dispositifs médicaux et technologies médicales innovantes
Rescoll’Blog / 22 décembre 2015
Les 26 et 27 novembre 2015 s’est tenue au Pôle Juridique et Judiciaire de Bordeaux la troisième édition des Rencontres du Droit et de l’Innovation sur le thème des «Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients». Cet évènement a été organisé par le forum Montesquieu, en partenariat avec l’Institut du Droit de la Santé, le CERDARE et le CERFAP.
Les dispositifs médicaux constituent un ensemble hétérogène de produits de santé à fort potentiel d’innovation. Dans ce secteur, la réglementation est omniprésente et l’innovation se doit nécessairement d’être couplée avec le droit. Aujourd’hui, la réglementation est en pleine évolution, en effet début 2016 le « futur règlement sur les dispositifs médicaux » devrait être adopté par le parlement européen. Etant donné qu’il s’agit d’un texte juridique européen, il n’aura pas besoin d’être transposé dans la législation nationale de chaque État-membre à la différence de la Directive 93/42/CEE.
Durant cet évènement trois grandes thématiques ont été abordées :
• Technologies médicales innovantes : enjeux politiques, économiques et financiers
• Technologies médicales innovantes : nouvelles technologies, nouvelle humanité ?
• Technologies médicales innovantes : nouvelles technologies, nouveaux droits ?
Elodie Pacard (Rescoll) lors d’une des conférences plénières a pu illustrer le sujet des technologies innovantes grâce à des projets menés à RESCOLL sur le thème de la fonctionnalisation de surface et la fabrication additive des dispositifs médicaux.
Cet évènement atypique a permis de rassembler et d’échanger avec des médecins, des innovateurs (académiques & industriels), des juristes, des économistes et des philosophes sur les enjeux des technologies médicales innovantes. La troisième édition des Rencontres du droit et de l’innovation a été pour nous, l’occasion d’établir et de consolider des partenariats avec des acteurs régionaux des dispositifs médicaux.
télécharger ici le Programme
Pour en savoir plus, contactez Elodie PACARD: e.pacard@rescoll.fr
