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SGH -> Nouveau système de classification et d'étiquetage des produits chimiques : RESCOLL peut vous aider

Rescoll'Blog / 14 avril 2009

<br />Le règlement (CE) n° 1272/2008 (classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges), encore appelé « règlement CLP » (CLP : Classification, Labelling and Packaging), permet la mise en application, dans l'UE, du SGH (Système Général Harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques – ensemble de recommandations internationales adoptées par le Conseil économique et social des Nations unies).

Ce règlement définit de nouvelles règles de classification, d'emballage et d'étiquetage. Les principaux changements concernent les classes et catégories de dangers, les critères de classification, les éléments d'étiquetage (pictogrammes, …).

Ce nouveau texte, entré en vigueur le 20 janvier 2009 dans l'ensemble des Etats membres, prévoient 2 dates d'application :
• le 1er décembre 2010 pour la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances,
• le 1er juin 2015 pour la classification, l'étiquetage et l'emballage des mélanges.
Une période de transition va donc permettre une mise en œuvre progressive de ce nouveau système qui abrogera, en 2015, les directives européennes déjà appliquées.

Il sera essentiel pour les fabricants de produits chimiques et formulateurs d'être formés à ce nouveau règlement, mais aussi pour les travailleurs manipulant des produits chimiques (notamment pour la compréhension des nouvelles étiquettes).

Dans ce contexte, RESCOLL accompagne les entreprises régionales dans la maîtrise du SGH, avec l'appui technique et logistique de la CRAM Aquitaine et le soutien financier de la DRIRE Aquitaine.

Les 2 grands groupes d'acteurs concernés par cette nouvelle réglementation sont :
• le groupe des producteurs : producteurs de substances chimiques & formulateurs,
• le groupe des utilisateurs : entreprises utilisant des substances chimiques et des mélanges & institutions impliquées dans l'hygiène et la sécurité au travail et l'environnement.

Les services proposés dans le cadre de cette action sont :

  • sensibilisation (1/2 journées dans chaque département de l'Aquitaine) : invitation-sensibilisation
  • formation théorique pour les utilisateurs (les 23 juin & 20 octobre 2009) : utilisateurs2
  • formation théorique pour les producteurs (les 9 juin & 22 spetembre 2009) : producteurs
  • formation pratique et soutien sur site pour les producteurs : prestations « analyses », redéfinition de la composition du produit et classement selon les différents seuils, établissement des nouvelles FDS, mise en œuvre avec l'entreprise les moyens de diffusion des informations, …

Le contenu du site REACH-Office (www.reach-office.eu) a été adapté au SGH.

Pour plus d'informations, veuillez contacter Stéphanie ARIGONI (>) ou Marie-Laure SENE (>) au 05 40 00 64 99.