Supply chain aéronautique : RESCOLL vous accompagne dans vos démarches REACH
Rescoll’Blog / 23 octobre 2018
Le règlement REACH impose aux fabricants et importateurs d’articles l’obligation d’informer sur les substances de la liste candidate présentes dans les articles livrés, dans une concentration supérieure à 0,1 % masse/masse.
Les producteurs et les importateurs d’articles doivent notifier si la quantité de la substance dans ces articles atteint au total plus d’une tonne par an.
Les entreprises doivent procéder à la notification dans un délai de moins de 6 mois après l’inclusion de la substance dans la liste candidate. Cette notification n’est pas requise si la substance a déjà été enregistrée par un fabricant ou un importateur établi dans l’UE pour cette utilisation de la substance.
Le GIFAS a édité un fascicule qui a pour but d’aider l’ensemble des acteurs de la supply chain à répondre à cette obligation déclarative de manière pragmatique et proportionnée aux objectifs et aux enjeux. Vous pouvez le télécharger ici : 2018_Gifasreach_declarationsubstances
Les notifications demandées ne devraient donc a priori pas être courantes, mais il convient de bien vérifier en cas de produits importés hors UE si ceux-ci pourraient contenir des substances de la liste candidate avec des cas d’utilisation non enregistrée dans REACH.
RESCOLL propose une large gamme d’analyses chimiques permettant d’identifier des substances suspectes de faire l’objet de la règlementation REACH. Vous pouvez télécharger la plaquette ici : RESCOLL-Analyse chimique
Pour plus d’infos, contactez : pierre.danialfortain@rescoll.fr
aéronautique • analyse • GREEN POWER • reach
